Article 1 — Éditeur du site
Le présent site nxusindustry.com est édité par :
- Nom / Dénomination : Emmanuel Delalonde, exerçant sous le nom commercial « Nxus »
- Statut juridique : Entrepreneur individuel, micro-entreprise (activité libérale non réglementée), immatriculé au Registre national des entreprises
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
- Numéro SIREN : 108 823 154
- Numéro SIRET (établissement principal) : 108 823 154 00019
- Code APE : 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Adresse du siège : 801 rue des Catillons, 76360 Barentin, France
- E-mail : contact@nxusindustry.com
- Téléphone : 06 52 93 76 11
- Directeur de la publication : Emmanuel Delalonde
Article 2 — Hébergement
Le site nxusindustry.com est hébergé par :
- O2SWITCH — SAS au capital de 100 000 €
- RCS Clermont-Ferrand 510 909 807
- Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Site web : www.o2switch.fr
Article 3 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logo, éléments visuels, structure) est la propriété exclusive de Nxus Industry, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
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